TAF, arrêt B-6628/2019 du 6 août 2021 – motifs relatifs, risque de confusion admis
Art. 3 al. 1 let. c LPM: L’élément figuratif de la marque contestée laisse la même impression que la marque opposante, même s’il comporte des différences de conception. Le risque de confusion indirect est admis.
Le TAF rejette le recours formé par la titulaire de la marque attaquée «USA.POLO.SPORT.COMPANY (fig.)» (CH 719’873) contre la décision de l’IPI admettant partiellement l’opposition fondée sur la marque antérieure «(fig.) « Polospieler »» (CH 549’709).
Marque opposante
Cl.18 Cuir et imitations de cuir, articles en ces matières compris dans cette classe; sacs à provisions, sacs de transport, sacs à dos, porte-documents, sacs à main, sacs de voyage, valises, portefeuilles, porte-monnaie et parapluies.
Cl. 25 Vêtements, chaussures, chapeaux, notamment vêtements de sport, vêtements de loisirs, maillots de bain, vêtements de pluie, vêtements d’extérieur, sous-vêtements, chaussettes, cravates, chapeaux, casquettes, gants, écharpes, châles, ceintures.
Marque attaquée
Cl. 9: Lunettes [optique], lunettes de soleil et coques pour téléphones portables, tous les produits précités provenant des Etats-Unis.
Cl. 18: Cuir et imitations du cuir; peaux d’animaux; bagages et sacs de transport; parapluies et parasols; cannes; fouets et sellerie; colliers, laisses et vêtements pour animaux, tous les produits précités provenant des Etats-Unis.
Cl. 24: Textiles et leurs succédanés; linge de maison; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, tous les produits précités provenant des Etats-Unis.
Cl. 25: Vêtements, chaussures, chapellerie, tous les produits précités provenant des Etats-Unis.
L’IPI a admis l’opposition pour les produits suivants:
Cl. 9: coques pour téléphones portables; tous les produits précités provenant des Etats-Unis.
Cl. 18: Cuir et imitations du cuir; peaux d’animaux; bagages et sacs de transport; parapluies et parasols; cannes; fouets et sellerie; colliers, laisses et vêtements pour animaux, tous les produits précités provenant des Etats-Unis.
Cl. 24: Textiles et leurs succédanés; tous les produits précités provenant des Etats-Unis.
Cl. 25: Vêtements, chaussures, chapellerie, tous les produits précités provenant des Etats-Unis.
Signes similaires – risque de confusion admis
La recourante n’a pas remis en cause la similarité des produits retenues par l’IPI si bien que le TAF ne revient pas sur cet aspect.
Les deux signes opposés contiennent la représentation de deux joueurs de polo, l’un derrière l’autre. Certes, les deux représentations ne sont pas identiques, notamment au niveau de la position des têtes et de la canne. Ces deux représentations ont néanmoins beaucoup de similitudes. En particulier, dans les deux cas, les cavaliers courent en direction de l’observateur. En outre, les deux marques sont basées sur un style de dessin apparenté. Enfin, en ce qui concerne la signification, les deux marques évoquent toutes deux des joueurs de polo.
La marque contestée reprend intégralement la marque opposante et ne la complète que par des éléments faibles (des rectangles et des éléments verbaux descriptifs). Ces éléments ne permettent pas d’individualiser la marque attaquée. L’élément figuratif de la marque contestée laisse la même impression que la marque opposante, même s’il comporte des différences minimes de conception. Le destinataire peut ainsi être enclin à percevoir la marque attaquée comme une variation simplifiée de la marque opposante.
Considérant la force distinctive normale de la marque opposante et la similitude des produits en lien avec lesquels l’opposition a été initialement admise, le TAF confirme le risque de confusion indirect.
Le recours est ainsi rejeté.