TAF, arrêt B-4538/2017 du 3 juillet 2019 – motifs relatifs, risque de confusion
Art. 3 al. 1 let. c LPM: La simple reprise de l’élément «MONSTER» par la marque attaquée ne conduit qu’à une similarité réduite entre les signes. Les éléments additionnels de la marque attaquée permettent de la distinguer des marques opposantes.
Le TAF admet le recours formé par la titulaire de la marque attaquée et rejette l’opposition.
L’affaire oppose les trois marques verbales antérieures «MONSTER REHAB» (CH 622’819), «MONSTER ENERGY ZERO ULTRA» (CH 670’408), «MONSTER MUSCLE» (CH 675’972) à la marque attaquée «nickelodeon BLAZE AND THE MONSTER MACHINES (fig.)» (CH 694’533).
Les marques opposantes sont enregistrées notamment pour des thés instantanés et des thés glacés en classe 30.
La marque attaquée est enregistrée pour divers produits de la classe 30.
Pour l’IPI, les marques opposantes jouissent d’une force distinctive normale et les produits en cause font l’objet d’un degré d’attention faible.
L’IPI a retenu une similarité des signes en raison de la reprise par la marque opposante de l’élément «MONSTER». Il a conclu à la présence d’un risque de confusion et a donc admis partiellement les oppositions pour plusieurs produits de la classe 30.
Pour le TAF en revanche, il n’y a pas de risque de confusion direct entre ces signes, même pour les produits identiques.
La seule reprise de l’élément «MONSTER» conduit à une similarité réduite entre les signes. La marque opposante se distingue sur le plan sémantique et dans sa construction. L’élément verbal «BLAZE» et l’élément figuratif elliptique sont prédominants dans la marque attaquée.
Les consommateurs ne verront pas une série de marques basée sur l’élément «MONSTER». Il n’y a donc pas non plus un risque de confusion indirect.
Le TAF admet ainsi le recours et rejette l’opposition.