F1 / FiOne (fig.)

TAF, arrêt B-7106/2014 du 24 avril 2017 – absence de risque de confusion

Le TAF a rejeté le recours formé par Formula One Licensing BV, titulaire de la marque internationale « F1» (IR 1’087’576), contre la décision de l’IPI rejetant l’opposition à l’enregistrement de la marque suisse «FiOne (fig.)» (CH 655’307).

Le TAF a considéré, avec l’IPI et les parties, que les marques en présence étaient enregistrées en relation avec des produits et services identiques et similaires.

Sous l’angle de l’examen de la similarité des signes opposés, le TAF a jugé qu’elles présentaient de faibles similitudes sur les plans visuels et phonétiques et qu’elles n’étaient pas similaires sur le plan sémantique. A ce propos, il a considéré que l’élément verbal « FiOne » n’avait pas de sens directement compréhensible et que la seule coïncidence entre les éléments « 1 » et « One » ne suffisait pas à admettre une similarité au sens de l’art. 3 al. 1 LPM. Par ailleurs, les deux marques ne présentent pas, selon le TAF, de similarité conceptuelle.

Examinant la force distinctive de la marque opposante « F1 », le TAF a jugé que celle-ci ne disposait pas d’une force distinctive accrue en relation avec les produits et services concernés des classes 9, 35 et 42.

Partant, compte tenu du faible degré de similarité entre les marques en présence, d’une part, et de l’identité, respectivement de la similarité des produits et services à prendre en considération, d’autre part, le TAF a considéré que la marque « FiOne (fig.)» ne portait pas atteinte à la marque antérieure « F1 ». Selon le TAF, la marque attaquée ne consiste pas en la reprise intégrale de la marque « F1 ».

Nous relevons que cet arrêt s’inscrit dans la jurisprudence déjà développée par la CREPI (sic! 2005, 474 – F1 Formula 1 (fig.) / f.one).

(arrêt B-7106/2014 du 24 avril 2017)

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