TAF, arrêt B-1219/2025 du 2 juin 2025 – motifs relatifs, élément descriptif commun, absence de risque de confusion pour les produits encore litigieux, recours partiellement admis sur les dépens
Art. 3 al. 1 let. c LPM : Pour les en-cas à base de céréales ou de blé en cause, «Pretzel» est compris comme « bretzel » et décrit une partie des produits visés. La marque antérieure «Pretzel Pete» ne peut donc revendiquer l’exclusivité de cet élément commun en lien avec ces produits.
Le TAF confirme le rejet de l’opposition pour les trois catégories de produits encore litigieuses, toutes en classe 30 : les «en-cas à base de céréales», les «aliments surgelés, à savoir amuse-gueules, hors-d’œuvre et canapés à base de céréales» et les «en-cas à base de blé».
Il admet néanmoins le recours sur les dépens. La titulaire de PRETZELIZED n’ayant pas participé à la procédure devant l’IPI, aucun dépens en sa faveur ne pouvait être compensé avec ceux de l’opposante, qui avait obtenu gain de cause pour environ trois quarts de son opposition. Le Tribunal alloue à cette dernière 900 francs de dépens pour la procédure devant l’IPI et maintient le partage par moitié de la taxe d’opposition (consid. 7 et 8)