TAF, arrêt B-1605/2019 du 31 octobre 2019 – motifs relatifs, degré d’attention, similitude des signes niée
Art. 3 al. 1 let. c LPM: Les marques «CREMOLAN» et «XEROLAN» ne sont pas similaires, notamment en raison de la lettre X, marquante, au début du signe attaqué.
Le TAF confirme le rejet de l’opposition fondée sur la marque antérieure «CREMOLAN» (IR 598’280) contre la marque «XEROLAN» pour les produits pharmaceutiques en classe 5. Il rejette ainsi le recours formé par la titulaire de la marque antérieure contre la décision de l’IPI.
Les deux marques sont enregistrées pour des produits en classe 3 et 5. L’opposition a été partiellement admise par l’IPI, uniquement en lien avec les produits cosmétiques de la classe 3. La justification repose sur le degré d’attention des destinataires, qui est plus important en lien avec des produits pharmaceutiques (cl. 5) qu’en lien avec des cosmétiques (cl. 3). Ainsi, l’IPI a considéré les éléments distinguant les deux signes suffisants pour écarter un risque de tromperie lorsque ces derniers sont examinés avec une attention accrue.
Le TAF, quant à lui, estime qu’il n’y a pas même de similitudes entre les deux signes. Sur le plan visuel, seules les 4 dernières lettres coïncident. Les lettres du début, qui par principe frappent plus l’attention, sont en revanche différentes. La lettre « X » de la marque attaquée est particulièrement marquante car peu de mots commencent ainsi dans les langues nationales. Les signes se distinguent également sur le plan sonore selon le TAF.
Le TAF juge que ces deux marques ne sont pas similaires, a fortiori lorsqu’elles sont examinées avec un degré d’attention accru. Il peut donc s’épargner l’examen du risque de confusion et rejeter le recours.