TAF, arrêt B-3555/2019 du 24 octobre 2019 – motifs absolus, appartenance au domaine public
Art. 2 let. a LPM: «NOVA» se comprend dans le sens de «nouveau» et «PRIME» dans le sens de «premier choix». Le signe est laudatif et directement descriptif de la qualité de tous les produits et services en cause.
Le TAF confirme la décision de l’IPI refusant l’enregistrement à titre de marque du signe «NOVAPRIME» (CH 61285/2017) pour des filets et toiles en fil métallique (cl. 6), des tamis (cl. 7) et des conseils technologiques dans le domaine des tamis et des filets (cl. 42).
Les produits et services en cause s’adressent aux spécialistes.
Le signe n’a pas de signification, ni dans une langue nationale, ni en anglais. Les destinataires chercheront un sens au signe et le décomposeront en «NOVA» et «PRIME».
«NOVA» est la forme féminine de l’adjectif italien «novo», qui signifie «nouveau». Certes, le terme présente une légère mutilation par rapport à l’orthographe correct («nuovo/nuova)». Cette forme est toutefois utilisée dans le langage familier et sera ainsi comprise par les destinataires italophones (voir TAF, arrêt B-478/2019 du 24 octobre 2019 – NOVE).
Le terme anglais «PRIME» signifie notamment «premier choix» ou «première catégorie» en français. Le fait que le terme «PRIME» soit ici placé, de façon inhabituelle, après un autre terme ne suffit pas à en modifier sa signification.
En définitive, le signe «NOVAPRIME» se comprend sans effort de réflexion dans le sens de «nouveau et de premier choix». Il est ainsi laudatif et décrit directement la qualité de tous les produits et services en cause. Le TAF rejette ainsi le recours.