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Happy-Cola / Happy Cola (fig.)

Résumé de l’arrêt TAF B-2585/2020 du 15 avril 2021 – motifs relatifs, similarité des produits niée

Art. 3 al. 1 let. c LPM: Une similarité entre les produits de confiserie (cl. 30) et les boissons (cl. 32) ne peut pas être déduite uniquement d’ingrédients similaires et d’éventuels chevauchements au niveau des stratégies de diversification, de la clientèle et des canaux de distribution.

ECOWATER CHC / ECOAQUA (avec remarque)

Résumé de l’arrêt TAF B-1064 du 28 janvier 2021 – motifs relatifs, similarité des produits éloignée, force distinctive faible, absence de risque de confusion

Art. 3 al. 1 let. c LPM: La présence d’un élément supplémentaire, faiblement distinctif, dans la marque opposante contribue à écarter le risque de confusion entre deux signes par ailleurs très fortement similaires.

pasta ZARA (fig.) / ZARA

Résumé de l’arrêt TAF B-256/2020 du 28 janvier 2021 – motifs relatifs, similarité entre les produits et services niée

Art. 3 al. 1 lit. c LPM : La production, la distribution et la vente de pâtes alimentaires, d’une part, et la prestation de services de restauration, d’autre part, ne sont pas perçues par les consommateurs finaux comme un ensemble uniforme de services. Le principe de spécialité du droit des marques serait relativisé si l’on considérait que les pâtes et les services alimentaires étaient similaires du seul fait que les restaurants, les magasins d’alimentation et autres entreprises proposent des pâtes en plus de divers autres produits.

APPLE / APPLE BOUTIQUE

Résumé de l’arrêt TAF B-1342/2018 du 30 septembre 2020 – motifs relatifs, absence de similarité des produits, absence de risque de confusion

Art. 3 al. 1 let. c LPM : La notoriété exceptionnelle de la marque «APPLE» n’entraîne pas la suppression du principe de spécialité en droit des marques. Dans la procédure d’opposition, la requérante ne peut pas invoquer la protection élargie de la marque de haute renommée au-delà de la similarité des produits ou des services.

carl software (fig.) / TC CARL (fig.)

Résumé de l’arrêt TAF B-2256/2020 du 10 août 2020 – motifs relatifs, usage, similarité des produits et services, risque de confusion nié

Art. 3 al. 1 let. c LPM: Les marques opposées divergent manifestement sur le plan graphique et donnent ainsi au consommateur visé une impression d’ensemble très différente, en dépit de la reprise du terme «carl». Il n’y a pas de risque de confusion entre les signes opposés.