Faut-il considérer que le sens géographique d’un signe ayant plusieurs significations prédomine systématiquement? Non, nous dit le TAF.
Dans cet arrêt (résumé ici), le TAF semble adopter une attitude plus libérale que la pratique suivie par l’IPI concernant les noms géographiques ayant une double signification.
En effet, la pratique de l’IPI (confirmée par le TAF entre autres dans l’arrêt TAF B-5228/2014, consid. 5.3.2 – RENO) consiste à retenir prioritairement le sens géographique lorsqu’un signe a une double signification. Ce n’est que dans le cas où un autre élément présent dans le signe est propre à renforcer cette deuxième signification – non géographique – du signe en cause que le sens non géographique est retenu (cf. Directives de l’IPI en matière de marques, 1er janvier 2019, partie 5, ch. 8.4.1).
L’IPI considère par exemple que face au signe verbal « PHOENIX », le public intéressé retiendra premièrement le sens géographique du terme, indiquant la capitale de l’Etat de l’Arizona aux Etats-Unis. Par contre, lorsque le même signe « PHOENIX » est orné d’un élément figuratif représentant un oiseau, la compréhension dans le sens de « l’oiseau mythologique Phoenix » prévaudra sur le sens géographique.
Dans le présent arrêt, le TAF nuance cette approche. Même en l’absence d’un autre élément propre à reléguer le sens géographique du signe au second plan, il ne fait pas systématiquement prédominer la signification géographique du signe. Il reconnaît que l’image du « pain de sucre » est un emblème de Rio de Janeiro et du Brésil, mais il considère que sans un élément additionnel, verbal ou figuratif, renvoyant au Brésil, le signe en cause ne renvoie pas de manière prédominante à la montagne de Rio de Janeiro.
Le TAF a déjà suivi une approche similaire dans d’autres arrêts précédemment (Cf. TAF 3149/2014, consid. 6.2.2 – COS (fig.); TAF B-550/2012, consid. 5.4 – Kalmar; TAF 4A_6/2013, consid. 3.3.2 ss. – Wilson, TAF B-3926/2013 consid. 6.5 – Phoenix Miles (fig.)).