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Étiquette : Risque de confusion

SMAC / LISSMAC

Mara MossetLeave a comment 1469 views

Résumé de l’arrêt TAF B-2191/2018 du 25 février 2020 – motifs relatifs, force distinctive, absence de risque de confusion

Art. 3 al. 1 let. c LPM: Pour les consommateurs italophones, l’élément « SMAC » renvoie au verbe « smacchiare » qui signifie « éliminer les taches ». En lien avec les produits de la classe 3, le caractère descriptif de la marque opposante « SMAC » est important. Cette marque jouit donc d’une faible force distinctive.

Ainsi, bien que la marque opposante « SMAC » soit intégralement reprise par la marque attaquée et que les produits en cause soient identiques, il n’y a pas de risque de confusion.

JB Blancpain (fig.) / Reapain (fig.)

Nicolas GuyotLeave a comment 1561 views

Résumé de l’arrêt TAF B-2232/2019 du 10 décembre 2019 – motifs relatifs, marque connue, risque de confusion admis

Art. 3 al. 1 let. c LPM: Pour obtenir qu’une marque soit connue en Suisse et jouisse d’une force distinctive accrue, il faut prouver qu’elle est utilisée depuis de nombreuses années et qu’elle a fait l’objet d’une publicité intensive; les chiffres de vente et le montant des dépenses publicitaires sont des éléments de preuve. En l’espèce, la marque «Blancpain» est connue en lien avec les montres.

iTravel / itravel – for that moment

Nicolas GuyotLeave a comment 1545 views

Résumé de l’arrêt TAF B-3248/2019 du 19 novembre 2019 – motifs relatifs, faible force distinctive, risque de confusion admis

Art. 3 al. 1 let. c LPM: Lorsque des éléments dont la force distinctive est faible sont intégralement repris dans une marque postérieure, le risque de confusion ne peut être écarté qu’avec l’ajout d’autres éléments marquant fortement l’impression d’ensemble.

AREA INTERNATIONAL / AREAMoney (fig.)

Mara MossetLeave a comment 1569 views

Résumé de l’arrêt TAF B-5739/2017 du 8 octobre 2019 – motifs relatifs, force distinctive, risque de confusion admis

Art. 3 al. 1 let. c LPM: La coïncidence dans l’élément central «AREA» entraîne un risque de confusion entre les marques opposées. Ni les différences de signification, ni l’élément figuratif de la marque attaquée suffisent à compenser la similarité des signes trouvée au niveau phonétique et visuel.