Le droit des signes distinctifs, plus spécialement des marques et des indications de provenance, est en constante évolution. Nous souhaitons partager avec les praticiens romands notre regard personnel sur l’actualité judiciaire et législative dans ce domaine.
Le principe de la protection des marques et des indications de provenance en Suisse remonte à plus de 120 ans. Les conditions et la portée de cette protection ont toutefois beaucoup évolué depuis lors.Cette évolution traverse actuellement une phase importante avec, sur le plan législatif d’une part, la novelle Swissness, entrée en vigueur au début de l’année, et, sur le plan pratique d’autre part, une jurisprudence nourrie rendue par les tribunaux fédéraux et cantonaux et le développement d’une pratique pointue par l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle (IPI) (dont les décisions sont communiquées pour la plupart sur l’outil d’aide à l’examen). Les décisions prises par l’Office européen de la propriété intellectuelle (EUIPO) enfin peuvent également jouer un rôle important pour les praticiens suisses.
Ce domaine nous passionne et, en tant que romands, nous pensons que cette actualité n’est pas suffisamment discutée sur un forum francophone. C’est pourquoi nous avons pris l’initiative de développer ce blog, outils de communication idéal.
Sous forme de brèves, nous présenterons sur ce blog des décisions judiciaires et, sous forme d’articles, discuterons de thèmes en perspective de la pratique et exposerons notre point de vue. Nous essayerons aussi de sélectionner certaines décisions prises par les instances européennes, dans le but, là-aussi, de les mettre en lien avec la pratique suisse.
Nos lecteurs sont vivement encouragés à débattre des articles que nous publierons.
Nous n’avons pas la prétention d’être exhaustifs. Les thèmes des articles seront choisis librement et, souvent, subjectivement.
Enfin, nous sommes tous deux collaborateurs auprès de l’IPI. Ce blog est toutefois développé sur notre initiative personnelle et à titre privé. Nous soulignons que les avis que nous exprimons sur ce blog sont les nôtres uniquement et n’engagent que nous, en aucun cas l’IPI.
A très vite pour notre premier article.
Olivier & Nicolas