LinkedinEmail
Close

Étiquette : Motifs relatifs (3 LPM)

Traumeel / Traumagel

Nicolas GuyotLeave a comment 811 views

Résumé de l’arrêt TAF B-6639/2023 du 22 mai 2024 – motifs relatifs, risque de confusion, force distinctive réduite, recours rejeté

Art. 3 al. 1 let. c LPM – Les termes «Traum» et «Trauma», communs aux deux signes en cause, relèvent du domaine public en lien avec les produits médicaux visés. Malgré la similarité des produits et une certaine ressemblance visuelle et phonétique, l’attention accrue du public concerné pour les médicaments spécialisés et les différences entre les signes suffisent à exclure un risque de confusion.

(fig.) « losange avec croix » / (fig.) « losange avec croix »

Nicolas GuyotLeave a comment 596 views

Résumé de l’arrêt TF 4A_540/2023 du 26 mars 2024 – motifs relatifs, force distinctive, risque de confusion, recours admis

Art. 3 al. 1 let. c LPM: Une marque faiblement distinctive ne voit pas nécessairement sa force distinctive accrue par un simple usage commercial prolongé. En l’absence de preuve d’une notoriété établie, son champ de protection reste restreint. Les signes en cause – bien que partageant certains éléments géométriques – laissent des impressions d’ensemble clairement distinctes ce qui, considérant la faible force distinctive du signe antérieur, exclu le risque de confusion.

WEST / ZEST

Nicolas GuyotLeave a comment 554 views

Résumé de l’arrêt TAF B-3792/2022 du 28 février 2024 – motifs relatifs, absence de risque de confusion, recours admis

Art. 3 al. 1 let. c LPM – La présence d’un sens clair et dominant pour la marque antérieure «WEST», contrastant avec l’absence de signification de «ZEST», associée aux conditions particulières de vente des produits en cause, suffit à exclure un risque de confusion entre les marques «ZEST» et «WEST», en dépit de leur forte similarité phonétique et visuelle.

VITA (fig.) / Vita (fig.)

Nicolas GuyotLeave a comment 605 views

Résumé de l’arrêt TAF B-4025/2022 du 22 février 2024 – motifs relatifs, force distinctive réduite, recours partiellement admis

Art. 3 al. 1 let. c LPM: Le terme «Vita» n’est pas distinctif pour les produits pharmaceutiques de la classe 5 et certains cosmétiques de la classe 3. En lien avec ces produits, la marque opposante est faiblement distinctive et les différences graphiques suffisent à exclure un risque de confusion. En revanche, la marque opposante conserve une distinctivité moyenne pour les produits de blanchiment et de nettoyage en classe 3. En lien avec ces produits, le risque de confusion existe.

Art. 3 al. 1 let. c et 2 let. a LPM: La simple fréquence d’un mot dans les registres ne suffit pas à prouver sa dilution. Il faut démontrer un usage généralisé et diversifié sur le marché suisse.

LONGINES (fig.) / LOSENGS (fig.)

Nicolas GuyotLeave a comment 544 views

Résumé de l’arrêt TAF B-4408/2022 du 29 janvier 2024 – motifs relatifs, risque de confusion nié, recours rejeté

Art. 3 al. 1 let. c LPM: Même en présence de produits identiques et d’un champ de protection accru, une faible similarité visuelle entre deux signes ne suffit pas à créer un risque de confusion, en particulier lorsque les signes diffèrent sur les plans phonétique et conceptuel et que le public fait preuve d’une attention quelque peu élevée.